On entends souvent parler des normes CE pour les doudous ou les anneaux de dentition, mais cela reste vague aussi bien pour les particuliers qui veulent acheter un article, que pour les artisans souhaitant être aux normes.
Ces derniers ne bénéficient pas des conseillers juridiques des grosses sociétés… Alors comment savoir à quoi nous devons répondre et comment vérifier l’exactitude des informations. Je vais essayer de vous éclairer sur ce sujet
NB: Je ne suis ni juriste, ni conseillère juridique. Ces informations ne sont peut être plus d’actualité au moment où vous les lisez. Les informations ci dessous ne sont pas exhaustives et je ne peux être tenue responsable de tout mal entendu, problèmes de normes ou autre vous étant relatif. Ce texte est à titre informatif.
Qu’est-ce que les normes européennes?
«
- Lorsqu’ils mettent leurs jouets sur le marché, les fabricants s’assurent que ceux-ci ont été conçus et fabriqués conformément aux exigences visées à l’article 10 et à l’annexe II.
- Les fabricants rédigent la documentation technique exigée conformément à l’article 21 et effectuent, ou ont effectués, la procédure d’évaluation de la conformité applicable conformément à l’article 19.Lorsqu’il a été démontré, à l’aide de cette procédure, que le jouet respecte les exigences applicables, les fabricants établissent une déclaration «CE» de conformité, telle que visée à l’article 15, et apposent le marquage CE visé à l’article 17, paragraphe 1. «
Extrait de la directive 2009/48/CE du parlement européen et du conseil du 18/06/2009 relative à la sécurité des jouets, Chap. 2, Art. 4, obligation du fabricant.
Les normes européennes (pour les jouets) permettent de sécuriser enfants, parents et créateurs afin que chacun puissent s’endormir sur ses deux oreilles. Ainsi, cela minimise les risques, et met en valeur le travail du créateur, évitant la concurrence avec le particulier vendant ses créations sur des market place à prix cassé.
Quelles sont les normes CE concernées par les articles pour enfant de moins de 36 mois?
Les normes en questions sont les EN 71
- EN 71.1 Propriétés mécaniques et physiques
Consistent à tester la résistance des produits, ainsi que maîtriser les risques d’étouffement via un gabarit spécifique.
- EN 71.2 Inflammabilité
Vérification de l’inflammabilité du produit en fonction de la rapidité de la prise de feu, et de la propagation de ce dernier.
- EN 71.3 Migration des éléments chimiques
Vérification de la présence d’éléments chimique (interdiction bisphénol A, plomb, nickel, etc…).
Il y a une suite à ces dernières, mais non concerné pour nous ce jour
- NF EN 71.4 Coffrets expériences chimiques
- NF EN 71.5 Jeux chimique autre que les coffrets d’expériences
- NF EN 71.7 Peintures au doigt
- NF EN 71.8 Toboggans, balançoires et jeux similaires, à usage domestique
Ces normes sont donc valables pour tout les jouets ( produits destinés à être utilisé à des fins de jeux pour les enfants d’un age inférieur à 14 ans) sauf certaines catégories (ex: models réduit, équipement sportif, ornement de noël, feux d’artifices, etc…) et donc pour nos anneaux de dentition…
Comment être conforme aux normes CE?
Afin d’être conforme aux normes CE, il faut se renseigner régulièrement et s’adapter à chaque changement de loi et de décret.
Pour faire valider ces normes, le mieux est encore de solliciter des professionnels.
Il existe plusieurs laboratoire faisant tout ces tests. Le mieux est de les contacter tour à tour afin qu’ils vous fassent un devis (attention ils parlent en HT). Dès lors que vous aurez acceptez le devis et effectué le virement, ils feront le tests, et vous enverront les attestations par mail (attestation de conformité ou de non conformité)
Normes en laboratoire
Les tarifs sont différents, et dégressif en fonction du nombre de tissus à faire tester. Je suis personnellement passé par le laboratoire Pourquery, dont je vous mets le lien car j’en suis très satisfaite. J’y ai également fais faire mes tests de mécanique et d’inflammabilité.
Normes en auto-test
Pour l’auto-test, le mieux est d’acheter le guide AFNOR (se renseigner au préalable, les coûts peuvent être dissuasifs, mais ne pas oublier que les tests en labo sont encore plus cher). En revanche, il faut correctement constituer ses dossiers afin de pouvoir les présenter à la DGCCRF en cas de contrôle. Vous pouvez retrouver un mode opératoire pour les dossier, au sein de la directive 2009/48/CE du parlement européen et du conseil (JO de l’union européenne). Je vous conseilles de faire très très attention aux auto-tests…
Obligation en cas de conformité
Vous venez d’obtenir votre confirmation de validité pour les tests, il faut désormais le prouver. Vous souhaitez acheter un articles et on vous dit qu’il a la norme CE, mais comment vérifier?
Les articles ayant la norme CE doivent OBLIGATOIREMENT porter le logo.
Attention !!! Si vous n’avez pas obtenu l’attestation, ou êtes en attente de la recevoir, ne marquez surtout pas votre article, vous n’en avez pas encore le droit… Les risques encouru en cas de contrôle sont notamment une amende de plusieurs millier d’euros…. Je ne suis pas certaine qu’en temps que petit artisan vous ayez les reins pour… Parfois, il est urgent d’attendre…
Vous devez également completer un document technique concernant la chaine de montage.
Et chez les p’tites créa de la vallée?
J’ai décidé de faire faire les normes CE sur mes anneaux de dentition dans le but de me démarquer des créateurs du dimanche et ainsi montrer que mon coût d’artisan couvrait également la sécurité de vos enfants. Mes anneaux portent par conséquent le logo de la norme ainsi que les numéros de lot desquels ils sont issus.
C’est un vrai pari aujourd’hui car beaucoup de parents n’ont pas connaissance de ces normes, alors que beaucoup de créateurs les ignorent volontairement. Jusqu’au premier contrôle…
En espérant avoir éclairé les futurs parents, leurs amis et familles, et ne pas avoir découragé les créateurs de faire leurs normes.
C’est coûteux et fastidieux mais nécessaire si vous voulez jouer dans la cours des grands…
Nos anneaux aux normes européennes:
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Merci pour ce partage d’info, plus qu’intéressant,
voire indispensable à la commercialisation d’un produit aussi délicat .
Bonjour,
tout d’abord merci pour cet article très intéressant ! Je l’ai lu avec grand intérêt car je suis moi-même en recherche d’informations sur les normes CE afin de fabriquer des doudous, tapis/livres d’éveil pour enfant uniquement en tissu Oeko-tex et j’avoue m’y perdre un peu dans l’obligation des conformités que je dois obtenir pour pouvoir créer et vendre mes créations. Faut-il uniquement faire tester la norme 71.3 (migration chimique) ? ou également la 71.2 et 71.1 ? j’ai eu beau recevoir 180 pages d’informations de la DGCCRF, j’avoue ne pas y voir plus clair.
Faut-il faire tester chaque tissu ? Pratiquez-vous l’auto contrôle ? (sécurité et résistance de vos produits) … Et comment faites-vous votre cahier des charges à présenter en cas de contrôle ?
Je suis consciente que je vous demande beaucoup d’info et je comprendrais fort bien que vous gardiez tout ça pour vous, car il est vrai qu’au plus on cherche sur internet, au moins on trouve d’informations claires…
En tout cas merci pour cette publication qui est déjà un bon début pour mes recherches.
bonne continuation à vous et bravo pour vos belles créations !
Bonsoir,
Tout d’abord, merci pour votre message. Je pense que le mieux est de contacter directement le laboratoire d’analyse afin d’être renseignée au mieux.
Personnellement j’ai fais tester 11 tissus pour la migration chimique, bien que la majorité ait la norme Oeko-tex.
Au début j’étais en auto-test, mais cela ne me rassurait pas, donc dès que j’ai eu une trésorerie haute, j’ai envoyé les pièces fini au labo pour l’inflammabilité et la mécanique.
Je vous confirme qu’il faut tester tout les tissus…
Concernant le cahier des charges, je vous assure que je ne souhaite pas faire de rétention d’info, mais comme je ne suis pas certaine de la bonne méthodologie (même avec la meilleure volonté du monde), je ne préfère pas vous dire de bêtises pour un sujet aussi important.
Encore une fois n’hésitez pas à contacter le laboratoire, par téléphone ou mail, pour répondre à vos questions.
Bon courage pour vos recherches 🙂 et bravo pour votre implication dans la sécurité!
Merci pour ces infos
Il y a une page Facebook qui reprend les normes pour chaque article = gigoteuse, attache tétine, etc et qui propose des envois
groupés aux Labos pour test.
facebook.com/conseil.normes
avec le témoignage d’une créatrice qui a abandonné en raison des normes à installer
Bon courage à toutes !!
Bonjour,
Je viens de lire votre article qui est très intéressant sur les normes CE et les tests en laboratoire, qui sont indispensables pour des créatiobns pour enfants. J’ai fais faire des devis dans plusieurs d’entre-eux et les côuts sont trés élevés !
Auriez-vous un laboratoire à me conseiller en particulier et me préciser quels sont les tests vraiment indispensables ?
Par avance merci et bonne journée ! Cordialement, Lucy.
Bonjour Lucy,
Je passe toujours par le laboratoire Pourquery, sur Lyon, et j’en suis très satisfaite (retour mail rapide, explications claires, etc..)
En revanche, les prix sont effectivement élevés, surtout si vous multiplié les tests (differents tissus, differents objets, etc).
N’hésitez pas à les contacter, vous pourrez peut être negocier un peu le prix à la baisse 😉
Bon courage
Merci pour cet article. Il permet de constater qu’il y a très peu de précisions sur les sites de vente donc zéro respect du contrôle.
J’ai pour projet de proposer la vente de produits plaid, couverture tapis d’éveil.
Je m’interroge sur le fait qu’il y ait autant de vente sans précision des normes.
Beau dimanche.
Bonjour,
Je comprends votre étonnement, je pense que le manque de connaissance sur les normes et la securité vient du fait qu’aujourd’hui tout le monde peut s’improviser artisan.
Tout le monde n’a pas la conscience de s’informer et pour d’autres, ils misent sur la chance de ne pas être controlés.
Malheureusement cela entraine beaucoup de frustration et j’ai pour ma part cessé certains de mes articles car avec le passage des normes je n’etais financierement plus viable par rapport à ceux qui n’ont pas ce coût à absorber…
Les tapis d’éveils demandent de nombreuses normes, mais une fois acquises vous pourrez facilement vous demarquer en faisant preuve de votre certificat de securité et les parents sont tous sensibles à cet argument 😉
Bonjour je suis actuellement en projet micro entreprise je dois justement faire tester mon doudou sauriez vous me dire si je fait par exemple un autre modèle de doudou mais avec les mêmes matière que celui testé dois-je refaire testé le nouveau modèle ou non vue que c’est exactement les mêmes matière ex je texte un doudou en forme de lapin et je veut refaire mais en forme de chien ?
Bonjour, je vous confirme que vous devez faire tester chaque produit fini étant different (avec des têtes differentes). Si en revanche il n’y a que le tissus qui change, vous devez envoyer un produit fini et les échantillons de tissus pour test.
Bonne chance 😉
Bonjour
Votre article est très instructif je suis à ´l’heure actuelle en questionnement pour la création d’entreprise pour faire des doudous pourriez vous si possible me donner un ordre de prix pour un test est en centaines d’euros ? Milliers ?
En vous remerciant ☺️
Cordialement
Bonjour, je suis vraiment navré, je ne me souvient plus des tarifs pratiqués à l’époque et j’imagine que depuis cela a encore augmenté.
Le mieux est de vous renseigner en demandant un devis directement auprés des laboratoires. Belle continuation.
Je vous remercie pour votre réponse je la vois tardivement mais merci d’avoir pris le temps de répondre 🙂
Passez une bonne soirée